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Les fiducies agricoles.

Les fiducies foncières, également connues sous le nom de land trusts, jouent un rôle crucial dans la conservation des terres agricoles et la préservation de la biodiversité au Canada. Ces organisations à but non lucratif acquièrent des terres ou des intérêts fonciers, tels que des servitudes de conservation, pour protéger ces espaces contre le développement urbain et conserver leurs valeurs écologiques, agricoles et patrimoniales.

L'avantage principal des fiducies foncières réside dans leur capacité à protéger durablement les terres agricoles en empêchant leur conversion en terrains non agricoles, soutenant ainsi la souveraineté alimentaire et la conservation écologique. Les fiducies foncières peuvent recevoir des dons de terres, gérer des servitudes de conservation, et soutenir les pratiques agricoles durables et l'accès abordable aux terres pour les agriculteurs, particulièrement pour les nouvelles générations et les agriculteurs à faible revenu.

 

Au Canada, l'implantation de ces fiducies foncières est en croissance. Elles offrent un modèle pour le maintien de la production alimentaire et la gestion durable des ressources naturelles. Les fiducies foncières, telles que celles soutenues par l'Alliance of Canadian Land Trusts, s'efforcent de renforcer les capacités des fiducies à l'échelle locale et régionale, et de promouvoir les pratiques de conservation qui respectent à la fois les besoins des communautés et les impératifs écologiques​ (Foodlands)​​ (OLTA)​.

Pour ceux qui envisagent d'établir une fiducie foncière au Canada, il est crucial de comprendre les spécificités légales et administratives régionales.

Pour aider ces organisations à établir et gérer des fiducies foncières, plusieurs formes de soutien peuvent être apportées. Le conseil juridique et réglementaire est primordial, car il permet de naviguer à travers les complexités juridiques liées à l'établissement de fiducies. Cela comprend la rédaction de documents légaux et la gestion des accords de conservation. Le soutien financier est également crucial : aider les fiducies à accéder à des financements, qu'il s'agisse de subventions, de dons ou de financements gouvernementaux, est essentiel pour l'achat et la gestion durable des terres.

L'assistance technique pour la gestion des terres est une autre forme de soutien, incluant la planification de l'utilisation des terres et la mise en œuvre de pratiques durables. En outre, l'éducation et la sensibilisation des communautés locales aux avantages des fiducies foncières encouragent la participation communautaire dans la conservation des terres. Enfin, l'établissement de partenariats stratégiques avec d'autres organisations peut renforcer les efforts de conservation et optimiser l'utilisation des ressources.

 

En collaborant pour aider les fiducies foncières à se développer et à prospérer, nous contribuons à la protection à long terme des terrains et à la promotion d'un développement durable. Ces efforts sont essentiels pour maintenir la viabilité des écosystèmes et des communautés rurales, soulignant l'importance de l'intégration de la conservation dans les stratégies de développement à long terme.

L'agrivoltaïque, une combinaison d'agriculture et de production d'énergie solaire sur le même terrain, offre plusieurs avantages fiscaux qui peuvent encourager son adoption. Les systèmes agrivoltaïques sont éligibles pour des incitations financières dans certains États, ce qui aide à contrebalancer leurs coûts de construction plus élevés et à rendre la production d'électricité plus compétitive par rapport aux systèmes solaires traditionnels.

Les avantages fiscaux, tels que des crédits ou des exemptions fiscales, peuvent également être disponibles pour les projets agrivoltaïques qui répondent à certains critères écologiques ou de production d'énergie renouvelable. Cela inclut des réductions de taxes foncières pour les terres utilisées à la fois pour l'agriculture et la production d'énergie, soulignant le rôle dual de ces projets à la fois comme sources de revenu et comme contributions à la durabilité environnementale.

Pour maximiser ces bénéfices, il est recommandé aux parties intéressées de consulter des experts en fiscalité et en droit de l'énergie pour naviguer dans les complexités des régulations locales et nationales et pour exploiter efficacement les incitations disponibles.

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