La richesse des racines canadiennes

Le cadre juridique entourant les peuples autochtones au Québec et au Canada, ainsi que le statut unique de leurs territoires, soulève fréquemment des enjeux légaux complexes, tant pour les communautés elles-mêmes que pour les entreprises et organisations souhaitant établir des partenariats ou développer des projets sur ces territoires.
​
Notre équipe spécialisée en droit des Autochtones possède une expertise approfondie et une compréhension fine des réalités juridiques, économiques, sociales et culturelles des communautés autochtones. Forts de notre expérience, nous avons accompagné des gouvernements autochtones, des entreprises et des organisations issues des Premières Nations ainsi que des sociétés non autochtones collaborant avec elles.
​
L’évolution constante du droit autochtone requiert une veille rigoureuse des développements législatifs et jurisprudentiels, ainsi qu’une approche innovante et adaptée aux besoins spécifiques de chaque client. Nous nous engageons à offrir des solutions sur mesure, en privilégiant une approche multidisciplinaire et collaborative afin de favoriser des relations de confiance durables.
​
Nos services en droit des Autochtones incluent :
​

• Accompagnement en matière de gouvernance autochtone et d’affaires électorales

• Structuration et gestion d’organisations et d’entreprises autochtones

• Transactions immobilières et développement économique sur des territoires autochtones

• Négociation et mise en place de partenariats commerciaux avec des gouvernements autochtones

• Ententes de redevances et conventions sur les retombées économiques de projets d’envergure

• Protection, valorisation et transmission des savoirs traditionnels et des patrimoines culturels autochtones

• Conseil en propriété intellectuelle et en droits d’auteur liés aux créations autochtones

• Accompagnement juridique en droit familial et successoral autochtone

• Analyse des impacts et des obligations fiscales des gouvernements et entreprises autochtones

• Conseil en droit des sûretés et protections contre la saisie des biens situés en territoire autochtone

• Rédaction et révision de codes fonciers et application des régimes de gestion des terres autochtones

• Soutien à l’élaboration et à la mise en œuvre de lois et règlements autochtones

• Études et avis juridiques sur l’interprétation et l’application des Traités et de la Loi sur les Indiens

• Assistance dans la gestion et la résolution de revendications territoriales et financières

• Représentation en litige pour la défense des droits ancestraux et issus de Traités

• Conseil et représentation en matière de droits de la personne et lutte contre la discrimination

• Appui aux communautés dans les relations intergouvernementales et négociation d’ententes sur l’autonomie gouvernementale

• Accompagnement stratégique des entreprises et organisations non autochtones souhaitant établir des relations d’affaires respectueuses et durables avec les Premières Nations

 
 
Grâce à notre expertise pointue et à notre compréhension des dynamiques uniques du droit autochtone, nous offrons des solutions adaptées aux enjeux contemporains tout en respectant les traditions et valeurs fondamentales des communautés autochtones. Notre approche est fondée sur le respect, la coopération et l’innovation, afin de bâtir des relations solides et équilibrées entre les acteurs impliqués.

​